Lors d’une interview dans la matinale de France 2 le mercredi 18 septembre, le ministre de l’Intérieur démissionnaire, Gérald Darmanin, a jeté un pavé dans la marre qui pourrait bien perturber la formation du nouveau gouvernement. Il a affirmé qu’il était « hors de question » pour lui d’intégrer une équipe qui mettrait en place une hausse d’impôts. Il a ainsi laissé entendre que cette hypothèse avait été évoquée à plusieurs reprises par le nouveau Premier ministre, Michel Barnier. L’accroissement de la dette française peut-elle justifier une augmentation des impôts ? Si oui, qui doit payer ?
Pour en débattre, Myriam Encaoua avait invité sur LCP :
– David Amiel, député « Ensemble pour la République » de Paris
François Geerolf, économiste à l’OFCE
Marc Vignaud, journaliste économique à L’Opinion
Emmanuel Maurel, député (GRS) « Gauche Démocrate et Républicaine » du Val-d’Oise
En duplex : Véronique Louwagie, députée « Droite républicaine » de l’Orne
“La France a été mal gérée” : Emmanuel Maurel a accablé le bilan du ministre de l’Économie démissionnaire et finalement incompétent Bruno Le Maire. Bien sûr qu’il faut faire des économies. Exemple : les aides aux entreprises sont colossales et pas toujours efficaces. Ça a été dit par la Cour des Comptes. On a des milliards à économiser là-dessus. Mais il faudra aussi mettre à contribution les ménages les plus riches, ce que refusent la droite et les macronistes. Nous ne sommes pas d’accord quand on nous dit que notre modèle social coûte trop cher et qu’il nuit à l’«attractivité», notamment industrielle. Ce n’est pas une réussite que nos boîtes se fassent racheter par des Chinois ou des Américains !
Emmanuel Maurel était l’invité de LCI ce lundi 9 septembre 2024 pour parler de la préparation du budget 2025 et des enjeux auxquels il doit répondre.
Il est effectivement de prendre des décisions courageuses, mais ce n’est pas ce qu’ont fait les gouvernements précédents. Plutôt que de se préoccuper du supplice qui attendrait le gouvernement de Michel Barnier, avant tout il faut s’attacher à ce que le budget ne se transforme pas en supplice pour les Français.
On nous annonce des coupes drastiques dans les dépenses publiques. Que prévoit de faire le gouvernement sortant et le gouvernement rentrant ? Car ils sont dans une certaine continuité comme démontre le fait que le directeur de cabinet de Bruno Le Maire soit devenu le directeur de cabinet de Michel Barnier : c’est une continuité de la politique macroniste, mais c’est surtout une politique qui a échoué.
On nous a fait des promesses en termes de baisse de déficits publics. On disait cette année, et ça sera 4,4 % du PIB ; on se retrouve en réalité avec un déficit de 5,6. Cela signifie que, par rapport aux prévisions de Bruno Le Maire on a perdu 30 milliards d’euros. Le diagnostic de nombreux parlementaires à droite comme gauche, c’est qu’on a un problème non pas de dépenses, mais surtout de recettes, c’est-à-dire qu’on a une baisse des recettes fiscales extrêmement préoccupantes. Et ça, c’est la faute du gouvernement qui n’a pas été assez prévoyant et, surtout, qui a multiplié les cadeaux à un certain nombre de publics qui n’en avaient pas besoin. Et cela nous coûte déjà très cher !
Quand on voit les mesures des gouvernements successifs d’Emmauel Macron, qui ont baissé l’impôt sur la fortune, qui ont fait la flat tax pour les revenus les plus aisés, qui ont refusé de taxer les super profits, on se retrouve en effet avec un manque à gagner en termes de recettes fiscales.
Nous sommes dans une situation particulière car tout à l’heure la commission des finances a auditionné deux ministres qui ne le sont plus, même s’ils sont responsables de la calamiteuse situation actuelle, or les députés aimeraient surtout en savoir plus sur ce que Michel Barnier entend faire. Emmanuel Macron a fait perdre beaucoup de temps au pays : la dissolution, les 7 semaines de tergiversations. Et aujourd’hui, les parlementaires ont très peu de documents à leur disposition.
Ce qui compte, c’est la vie des Français, qui mérite qu’on s’y attarde et qu’on fasse un certain nombre de dépenses, indispensables pour eux : pour le monde étudiant, les salariés précaires… Il faut des réponses rapides.
Attention à ne pas faire l’erreur de présenter un budget récessif : couper dans les dépenses publiques plus que raisonnablement, cela a toujours un effet très négatif pour l’économie. Or, un des enjeux pour nous, C’est évidemment de relancer l’activité économique. On a une croissance très faible. On a besoin de mesures en termes d’investissement, pour soutenir la production, la mise en valeur de notre industrie, etc. Tout cela participe à une croissance plus forte et donc plus de recettes fiscales : c’est parfois contre-intuitif pour les gens, mais si vous faites une baisse dans les dépenses publiques cela se traduit trop souvent par une récession de l’activité économique, c’est tout ce qu’il faut éviter.
À droite comme à gauche, il existe des gens qui regardent la situation financière avec lucidité : même l’inspection générale des finances explique qu’il y un problème sur les aides aux entreprises, elles sont mal distribuées, elles coûtent trop cher et elles ne sont pas très efficaces : il existe donc une marge de manœuvre considérable. Le « crédit impôt, recherche », c’est presque 10 milliards d’euros : il est peu efficace, et les entreprises qui en bénéficient – notamment les très grandes – versent de gros dividendes et ça ne les empêche pas de licencier sans investir par là.
Il faut donc arrêter de verser sans aucune condition des aides aux entreprises pour des résultats qui sont peu ou pas démontrés. Alors, évidemment, il y a les PME : on doit les aider, mais il faut arrêter de faire à faire n’importe quoi avec des entreprises qui, en réalité, n’ont pas besoin de ces aides ou des exonérations de cotisations sociales qui contribuent à accroître le déficit des comptes sociaux.
Il y a eu des élections. La politique du gouvernement sortant a été sanctionnée. Il est quand même invraisemblable que cette politique soit poursuivie comme si de rien n’était. Ce n’est pas du tout ce que veulent les Français.
Les collectivités locales, communes et conseils départementaux notamment, se sont insurgés, à juste titre, qu’ils soient de droite ou de gauche, face à cette tentative de leur faire porter une part de responsabilité dans le déséquilibre des comptes publics : on oublie quand même quelque chose d’incroyable, c’est que les collectivités locales ont l’obligation de déposer un budget en équilibre. Elles sont les première à faire des efforts.
Nous avons une inquiétude supplémentaire : Michel Barnier doit vouloir s’attaquer à la dette financière et à la dette écologique. Or quand on lit le dernier rapport de la Cour des Comptes, on sent bien que l’idée derrière est de revenir à une taxe carbone sur les ménages, cette même taxe carbone qui avait suscité le mouvement des « gilets jaunes ».
Nous sommes dans une situation démocratique tendue.Le président n’en a pas tenu compte, n’a pas respecté le résultat des élections.
L’habitude que le gouvernement précédent a pris de faire voter des textes en ayant recours à l’article 49.3 a profondément choqué nos citoyens. Si, demain, on en arrivait à passer un budget par ordonnance – ce qui ne pourrait arriver que si le gouvernement refuse d’écouter les parlementaires – la crise démocratique s’aggraverait encore.
Il faut faire confiance aux parlementaires pour qu’ils soient responsables et trouvent des solutions. Mais pour trouver des solutions, encore faut-il en face un gouvernement qui soit ouvert aux arguments des oppositions diverses, et pour l’instant nous n’en avons malheureusement aucune garantie.
Le premier acte de l’Assemblée nationale issue de la dissolution du 9 juin est un très mauvais signal envoyé aux Français.
Après la défaite d’Emmanuel Macron aux élections législatives anticipées, la réélection de Mme Braun-Pivet au Perchoir avec les voix de la droite n’annonce rien de bon pour notre pays.
Les électeurs du Nouveau Front Populaire sont floués de leur mobilisation. Les députés macronistes leur ont tourné le dos en pactisant avec les députés LR, élus eux aussi grâce aux voix de la gauche, mais qui lui dénient tout droit à gouverner ! Leur machination politicienne révèle leur refus de se conformer au choix des Français. La France ne peut pas se permettre la reconduction à l’identique d’une majorité sortante désavouée.
Emmanuel MAUREL Député de la 3ème circonscription du Val d’Oise Co-fondateur de la Gauche Républicaine et Socialiste
La Gauche Républicaine et Socialiste fait part de sa sidération concernant le débat sur la loi immigration.
Les mesures convenues entre Renaissance et LR en CMP et intégrées au texte final démontrent l’impasse politique dans laquelle est engoncée la majorité présidentielle. Prisonnière de la droite, elle en est réduite à accepter des mesures qui confinent à l’inhumanité (“délai de carence” sur l’accès à l’aide et la protection sociales) et au danger sanitaire (promesse faite à LR de supprimer l’Aide Médicale d’Etat).
Pire : la loi votée ne prévoit rien sur l’intégration républicaine et restreint le droit du sol sans apporter aucune réponse crédible aux OQTF non exécutées. Les problèmes qu’elle entend régler seront donc inchangés. Ce texte se présente comme un catalogue de mesures mesquines, vexatoires et accessoires contre les étrangers en situation régulière.
La crise démocratique que nous vivons démontre que les institutions de la Vème République, malmenées par le macronisme, sont dépassées. Certains députés et ministres de la majorité présidentielle, qui n’ont jamais rien fait pour défendre les retraites, l’hôpital public, les fonctionnaires, les salaires, ont vaguement mis en scène une fronde de pacotille. Et l’extrême droite, par calcul, a donné le baiser de Judas au gouvernement.
La Gauche Républicaine et Socialiste appelle le Conseil Constitutionnel à censurer le texte et ses mesures contraires aux principes fondamentaux reconnus par les lois de la République. Elle appelle à l’ouverture d’une politique sérieuse et ambitieuse d’intégration.
Et de trois ! Élisabeth Borne vient d’engager, quelques heures à peine après la fin de l’entretien télévisé du Président de la République sur France 2 et France info, la confiance du gouvernement sur la suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS). Le recours au 49.3 avait été activé pour le projet de loi de finances (avant même la fin de l’examen de la première partie – les recettes) et le début du PLFSS. Ce matin, la NUPES a annoncé logiquement le dépôt d’une nouvelle motion de censure après celles qui ont été débattues en début de semaine.
Avant ce nouvel épisode peu glorieux de la séquence budgétaire, Emmanuel Macron s’en est pris hier soir à l’opposition de gauche sur le ton d’une colère surjouée, qui ne sied pas à un Chef de l’État : « Ce qui me met en colère, c’est le cynisme et le désordre […]. Ils ont prouvé qu’ils n’ont pas de majorité, mais ils ont surtout prouvé qu’ils étaient prêts, socialistes, communistes, écologistes, LFI, à se mettre main dans la main avec le Rassemblement national alors qu’il y a la guerre en Europe, la crise, le désarroi de tant de familles et qu’il faut être du côté des Français. […] Ils ont montré une chose : ils ne sont pas du côté du mérite, de l’ordre, du travail, de la solution, de l’avancée, ils sont du côté du désordre et du cynisme. Et je vous le dis: ça ne mènera à rien. Ces gens-là ne sauront pas demain gouverner ensemble. »
La chute de la tirade macronienne démontre l’absurdité même du raisonnement élyséen : il ne fait de mystère pour personne qu’il ne sera jamais à l’agenda de la gauche de gouverner avec le rassemblement national ou avec son soutien. Il est tout autant excessif – et donc insignifiant pour suivre l’adage – de refuser aux oppositions d’user d’une des rares procédures que leur laisse la constitution pour exprimer la cohérence de leur ligne face au gouvernement. Ainsi au prétexte de la guerre en Ukraine, de l’inflation, de la crise énergétique et économique, il faudrait taire les divergences et ne surtout pas récuser une politique que l’on combat. Un raisonnement aussi spécieux que le tweet de Jean-Luc Mélenchon, le 20 octobre au soir caractérisant le macronisme comme « un régime de violence autoritaire » du seul fait du recours à une procédure constitutionnelle. Les victimes des nouvelles règles d’engagement et d’intervention des forces de l’ordre dans les manifestations depuis 6 ans apprécieront sans doute la mesure du propos. Nous ne serons jamais favorables au parlementarisme contraint et rationalisé de la Vème République (que nous avons toujours dénoncé), mais le registre de l’outrance choisi par deux dirigeants politiques de ce niveau n’est en rien rassurant.
Le jeu de dupes de la “majorité parlementaire”
Les groupes parlementaires de la NUPES avaient au demeurant d’excellentes raisons pour censurer le gouvernement. Si le contexte actuel empêche l’exécutif de rompre totalement avec le « quoi qu’il en coûte » – les incertitudes liées à la guerre, aux pénuries et aux conséquences des décisions inadaptées de la Banque Centrale Européenne rendent prudents les néolibéraux français qui nous gouvernent – les moyens, la logique politique et l’économie générale du budget présenté par l’exécutif sont incompatibles avec une politique de gauche (salaires, relance, politique industrielle, solidarité sociale…).
Le macronisme sans majorité parlementaire officielle n’a pas changé de méthode ; il n’écoute pas plus qu’avant les parlementaires et encore moins ceux issus de l’opposition. Le gouvernement a prétendu avoir intégré de nombreux amendements dans le texte du budget sur lequel il a engagé sa responsabilité, or sur les 117 concernés 83,7 % sont issues de ses propres soutiens (Renaissance, Modem, Horizons) ou de lui-même (le texte « final » intègre 23 amendements que le gouvernement a déposé pendant les débats dans l’hémicycle – petite bizarrerie institutionnelle française). LR pourra revendiquer l’intégration de trois amendements ; LIOT (groupe rassemblant le centre droit et plusieurs députés ultra-marins) a été gratifié de cinq reprises ; quand à la NUPES, le gouvernement a daigné reprendre onze de ses amendements (à considérer que les six issus de la commission des finances aient été tous portés par son président Éric Coquerel).
répartition des amendements intégrés par le gouvernement dans le PLF 2023 dont le texte a fait l’objet du recours au 49.3 (source : Libération)
L’intervention d’Élisabeth Borne à la tribune de l’Assemblée Nationale a fini de démontrer le marché de dupes de cette supposée largesse d’esprit gouvernementale : énumérant un à un les amendements tolérés, leur caractère cosmétique est apparu clairement. Elle semblait d’ailleurs follement s’en amuser ; elle ne réprimait même plus un grand sourire narquois en direction des bancs de la gauche quand elle citait les amendements qu’elle lui reprenait. Elle est donc pleinement consciente qu’elle proposait au prétexte d’un grain de sel ajouté à la NUPES d’avaler tout entier un plat écœurant : au moins, le débat budgétaire aura permis à Mme Borne de gagner en assurance, c’est toujours ça de pris ; les Français n’y ont rien gagné par contre.
Mais le recours au 49.3 était en réalité inscrit dans les tablettes dès le départ : il s’agit en réalité de camoufler l’existence en pratique d’une majorité parlementaire à l’Assemblée nationale, fondée sur la connivence non assumée d’une majorité de députés LR avec les politiques économiques et sociales mises en œuvre par la « majorité présidentielle ». En engageant la responsabilité de son gouvernement, Élisabeth Borne leur permet de ne pas se prononcer sur son budget et son PLFSS tout en les laissant passer. Les députés LR peuvent ainsi continuer de revendiquer la fiction de leur non appartenance à la majorité.
Pourtant, cet épisode risque d’avoir une réplique sénatoriale en lien avec le congrès des Républicains qui se tiendra en décembre. Le président du groupe LR au Sénat, Bruno Retailleau, est opposé à Eric Ciotti pour prendre la direction du parti. Depuis deux jours, les couloirs du Sénat bruissent de rumeurs annonçant le rejet du PLF dès la première partie : face à celui qui plaide pour l’union des droites réactionnaires mais qui n’aura pas osé censurer le gouvernement, le Chouan Retailleau pourra revendiquer le rejet du PLF pour satisfaire la radicalité des militants LR. Un niveau digne d’une dispute de cour d’école élémentaire, mais symptomatique de la médiocrité de bien des dirigeants politiques actuels.
Un ambiance nauséabonde
La stratégie macroniste a donc fait long feu. Le Président a été contraint hier soir de formuler explicitement le souhait d’une alliance formelle entre LR et ses propres soutiens. En réalité, sur l’économie et le social rien ne les sépare vraiment ; c’est sur la stratégie culturelle et politique que se joue le congrès LR. Emmanuel Macron a presque cité dans le texte les mots de Nicolas Sarkozy dans l’entretien que ce dernier a accordé au Journal du Dimanche : mérite, ordre, travail… il a multiplié les appels du pied à la droite républicaine que ce soit sur les retraites, sur le refus d’augmenter la valeur du travail, sur la sécurité ou sur l’immigration.
Le Président de la République sait que son quinquennat est déjà fini avant même d’avoir réellement commencé (ce qui ne veut pas dire que les Français ne subiront pas les conséquences désastreuses de ses orientations) ; après avoir joué les Matamor sur la dissolution, il sait désormais qu’une conjugaison des contraires le temps d’une motion de censure est possible et que sa menace pourrait se retourner contre ses fidèles. Il lui faut donc formaliser ce qu’il se refusait à faire jusqu’ici.
Marine Le Pen n’a pas seulement pris au piège LR et Emmanuel Macron ; elle a plongé la NUPES dans le désarroi. Depuis lundi, les députés de gauche se voit contraints par les médias de se justifier de n’avoir pas voulu faire une alliance de circonstance avec l’extrême droite. L’hypothèse est en soi absurde, mais tout à leur volonté de mettre en difficulté Olivier Faure pour le congrès du PS en janvier 2023, Jean-Christophe Cambadélis et François Kalfon (copieusement relayés par la macronie) ont cherché à accréditer l’idée que la motion de censure de la NUPES aurait été corrigée après coup pour plaire au RN. Le procédé est à la fois odieux, irresponsable et puérile, mais l’ambiguïté extra-parlementaire de Jean-Luc Mélenchon leur permet de médire à moindre risque : « nul ne votera la motion de censure RN à la #NUPES puisque le #RN a déjà dit qu’il ne voterait pas celle de la NUPES » (tweet du 19 octobre au soir, qui montre la faiblesse du cordon sanitaire) ; ou encore la revendication assumée sur son blog le 26 octobre de faire feu de tout bois.
Pendant ce temps, Marine Le Pen compte les points, se frotte les mains et attend son heure. Et les Français s’apprêtent à passer un hiver froid et déprimant.
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