« Donne-moi ta montre européenne, je te donnerai l’heure américaine »

tribune d’Emmanuel Maurel publiée dans Les Echos le lundi 10 avril 2023

Les États-Unis et l’Union européenne ont créé en 2021 le « Trade and Technology Council », le Conseil du Commerce et des Technologies, un « forum » qui s’apparente en fait à un organe institutionnel, souligne Emmanuel Maurel (député européen et animateur national de la GRS), où discussions et négociations se font souvent à sens unique.

Les États-Unis et l’Union européenne ont créé en 2021 le « Trade and Technology Council », le Conseil du Commerce et des Technologies, un « forum » qui s’apparente en fait à un organe institutionnel, souligne Emmanuel Maurel, où se discutent et se négocient beaucoup de choses, souvent à sens unique.

C’est un secret de polichinelle : les proclamations sur « l’autonomie stratégique européenne » ne pèsent guère face à l’injonction, dominante au sein des institutions européennes, de privilégier l’alliance entre Washington et Bruxelles. L’OTAN en est la courroie de transmission par excellence mais la « coopération » transatlantique s’élargit à tous les sujets.

À cette fin, les États-Unis et l’UE ont créé le« Trade and Technology Council » (Conseil du Commerce et des Technologies – TTC) en juin 2021 à Bruxelles, en présence de Charles Michel et d’Ursula von der Leyen. Présenté comme un simple « forum », le TTC traite pourtant de questions décisives. Son ambition : « coordonner les approches européenne et américaine sur les enjeux clé du commerce, de l’économie et de la technologie ».

Le TTC n’est donc pas un « forum ». C’est un organe institutionnel où se discutent et se négocient beaucoup de choses, via dix « groupes de travail » : standards technologiques, « clean techs », chaînes d’approvisionnement, TIC, gouvernance des données, usages technologiques impactant les droits et la sécurité, contrôle des exportations, filtrage des investissements étrangers, accès des PME aux technologies et « défis du commerce mondial ».

Un « forum » à sens unique ?

À la lecture de ces intitulés, une première question se pose : celle de l’autonomie législative européenne. Par un pur hasard du calendrier, le TTC a été créé au moment même où étaient examinés les règlements sur le marché (DMA) et les services numériques (DSA), fortement contestés par les GAFAM. Si les groupes de travail « gouvernance des données » et/ou « TIC » aboutissent à une « approche commune », que deviendront ces textes ? Celle-ci remplacera ceux-là !

Mais nos chers alliés ne veulent pas seulement nous imposer leurs vues sur la régulation des géants du numérique. Ils ont aussi décidé de capturer le maximum de « clean techs » (batteries, véhicules électriques…) en budgétant 370 milliards de dollars de subventions exclusivement réservées aux productions « made in USA ».

Curieusement, le TTC ne s’était saisi du sujet qu’après le vote du Congrès US – tout en élaborant, comme si de rien n’était, une coopération réglementaire sur les normes de rechargement des batteries (sur lesquelles l’UE a aussi légiféré, fin 2022). On a du mal à se départir de l’impression que ce « forum » fonctionne à sens unique. Sa devise implicite ? « Donne-moi ta montre européenne et je te donnerai l’heure américaine ».

Résurrection du TAFTA

Même à supposer que les échanges au sein du TTC soient plus équilibrés qu’ils n’en ont l’air, toute position commune qui sortirait des groupes de travail deviendrait un… accord commercial ! Devant les parlementaires, le Commissaire au Commerce international, M. Dombrovskis, n’a pas dit autre chose : « le TTC est un cadre de coopération qui permet d’agir sur des mesures juridiques ».

La Commission a beau le nier, elle ressuscite le projet d’accord de libre-échange UE-USA – le fameux « TAFTA » que le Conseil de l’UE avait officiellement enterré le 9 avril 2019. On pourrait répondre que la Commission négocie des accords de libre-échange avec le Mercosur, le Mexique, l’Inde, l’Australie etc., alors pourquoi pas les États-Unis ? Parce qu’elle n’en a pas le mandat ! Aucun acte communautaire ne l’y autorise.

Aucun fondement juridique

L’article 207 du Traité est clair : après avoir énuméré les matières relevant des accords commerciaux (auxquelles tous les groupes de travail du TTC appartiennent), il oblige la Commission à formuler une recommandation, puis les Etats Membres à émettre un mandat de négociation. Or rien de tout cela n’a été fait. La Commission a violé des Traités dont elle est censée être la gardienne !

À mes yeux, le « Trade and Technology Council » n’a aucun fondement juridique. Il est donc nul et non avenu. Si les dirigeants européens souhaitent ressusciter le TAFTA, qu’ils l’assument devant les peuples et leurs représentants !

Emmanuel Maurel

« Transferts de nos données personnelles aux États-Unis : pourquoi la Commission est-elle si laxiste ? »

Sans sourciller, comme ça, presque entre deux portes, la Commission de Bruxelles vient d’autoriser le transfert des données personnelles des Européens vers les États-Unis. Qui a bien négocié ? Et qui a fermé les yeux ? Et, surtout, est-il trop tard pour faire machine arrière ? Marianne fait le point sur le dossier, alors que la Commission européenne a lancé en décembre dernier un processus d’adoption de la décision d’adéquation* concernant le cadre de protection des données entre l’Europe et les USA. Emmanuel Maurel y revient longuement sur ce dossier.

Qu’est-ce qui a poussé Ursula von der Leyen, présidente de la Commission européenne, à passer un accord avec Joe Biden, en septembre, pour que les données personnelles de tous les Européens soient transférées aux États-Unis ? « Cela fait partie des choses que l’on ne s’explique pas, assure Emmanuel Maurel, député européen rattaché au groupe de gauche. Cet accord ne respecte pas le RGPD [Règlement général sur la protection des données] et nous pensions que les Allemands, qui sont très tatillons en matière de droit, s’y opposeraient. Ne mentionnons pas la France, qui parlait d' »autonomie stratégique », d' »indépendance industrielle » et de “cloud européen”. »

Côté américain, l’appropriation de ces données, de tous les éléments se rapportant à notre vie publique comme privée, fait sens. Les Gafam comme les sociétés d’Elon Musk réclament – pour bâtir le nouveau monde de l’intelligence artificielle, qui doit prédire les besoins des individus et, parfois même, les inventer – de disposer des données personnelles d’un maximum d’individus. « C’est l’or noir de ces sociétés : sans lui, Musk ne peut pas construire son rêve poursuit notre eurodéputé. Joe Biden a considéré – c’est tout à fait certain – que les intérêts économiques des Gafam prévalaient sur tout le reste. Il y a forcément un lien entre cet accord et le lancement de cette “intelligence artificielle”. »

Côté européen, l’abandon de cette souveraineté numérique ne répond à aucune logique, au regard des engagements pris, sauf si l’on applique la nouvelle clé de compréhension issue de la guerre russo-ukrainienne. « La Commission européenne, dans sa très grande majorité, considère que l’on a besoin du soutien des États-Unis non seulement pour aider les Ukrainiens, mais aussi pour nous protéger, estime Emmanuel Maurel. Il convient, dès lors, d’être solidaire de leur politique dans tous les domaines. Quitte à prendre des dispositions irréversibles en remettant les questions de fond à plus tard ! » Les pays scandinaves, les pays de l’Est, proches géographiquement de la Russie, sont sur cette ligne, comme l’Italie de Giorgia Meloni, qui se fait d’autant plus atlantiste qu’elle veut légitimer son gouvernement, dominé par l’extrême droite. « N’oublions pas non plus que ce pays – comme l’Allemagne – compte sur les États-Unis pour suppléer ses besoins en gaz » renchérit Philippe Latombe, député MoDem.

ADIEU LE CLOUD EUROPÉEN

Les entreprises européennes participent également de ce soutien à la politique économique américaine. La SAP SE, société allemande en pointe dans le domaine du progiciel, veut développer ses relations avec les sociétés américaines dont elle est le fournisseur. « Elle pèse d’autant plus fort sur son gouvernement que l’Allemagne fonctionne en écosystème ouvert avec ses entreprises, à la différence du système français, où tout cela est plus feutré » considère Philippe Latombe. Et le français Thales, qui vient de racheter OneWelcome, un logiciel de gestion des identités et des accès clients, outil essentiel dans le monde de la cybersécurité, serait aussi favorable à l’accord Biden-von der Leyen. Une société de cyber­sécurité doit théoriquement exploiter le plus de données personnelles possible pour être efficace. Si l’on sait que 42 % des entreprises françaises sont dotées aujourd’hui d’un système de protection cyber et que 72 % le seront dans dix ans, la position de Thales s’explique mieux. « N’oublions pas non plus que Thales a passé un partenariat avec Google pour créer un cloud de confiance, ce qui condamne la naissance d’un cloud européen pourtant appelé de ses vœux par Emmanuel Macron. Le mal était déjà fait » tranche Emmanuel Maurel. Cap Gemini et Orange, qui ont également passé un accord avec Microsoft en vue de créer un cloud de confiance, ne sont pas non plus hostiles à cet arran­gement. Pour leur défense, ces sociétés françaises assurent qu’elles conserveront la maîtrise de la clé d’accès à nos données.

Isolée sur la question, la France reste donc bien silencieuse sur ce dossier crucial. Thierry Breton, commissaire au Marché intérieur, que l’on a vu plus bavard sur le sujet, n’a pas fait connaître sa position. On sait seulement qu’il ne veut pas participer aux négociations informelles menées par Valdis Dombrovskis, commissaire en charge de l’Économie et du Commerce, et par la vice-présidente chargée du Numérique, Margrethe Vestager, avec les Américains Antony Blinken, secrétaire d’État, et Gina Raimondo, secrétaire au Commerce. Breton ne cautionnerait pas ces rencontres, qui se déroulent en dehors de tout mandat délivré par les États membres. Un peu de courage politique ne nuirait pas. Il est tout de même question de commerce mondial, de normes technologiques et d’administration des données. Rien ne semble donc contrarier l’adoption, au début de 2023, d’un accord dit « d’adéquation » sur le transfert des données. Celui-ci sera d’autant plus facile à mettre en œuvre qu’il ne répond pas, contrairement à un accord commercial, à la règle de l’unanimité.

Le terme « adéquation » prête d’ailleurs à sourire, car il suggère qu’il puisse y avoir convergence entre le droit américain et le droit européen. Ce qui n’est pas le cas. Cela provoque donc des réactions. Ainsi, Maximilian Schrems, l’avocat autrichien qui a fait invalider par la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) deux accords précédents ­passés avec les États-Unis sur le même thème, le « Safe Harbor », en 2015, et le « Privacy Shield », en 2020, déclare : « On a vraiment l’impression que la Commission européenne prend sans cesse des décisions identiques sur la question, en violation de nos droits fondamentaux s’emporte le défenseur européen de la vie privée, fondateur de l’association None of Your Business (« Ce n’est pas votre affaire »). Je ne vois pas comment tout cela pourrait survivre à l’examen de la Cour de Justice. C’est un peu comme si les banques suisses vous disaient : “Donnez-nous votre or”, et que, une fois que vous leur auriez transféré, elles vous informeraient que vous n’avez plus aucun droit dessus car vous êtes étranger. » Me Schrems précise en guise d’explication : « Nous avons un conflit de juridictions : l’une, européenne, qui demande la protection de la vie privée ; et l’autre, américaine, qui prône la surveillance. Les sociétés qui gèrent les centres de données sont broyées entre les deux systèmes. » Et le député européen Emmanuel Maurel de renchérir : « Depuis l’adoption du Patriot Act, nous ne sommes plus certains que nos droits fondamentaux soient respectés par les États-Unis. Nous n’avons pas, avec les Américains, la même notion de ce que l’on appelle la sécurité. Nous n’avons pas, en conséquence, assez de garanties sur les protections et les droits de recours. Aux États-Unis, quand vous saisissez la justice sur ces problèmes de protection de données, vous devez saisir au préalable un médiateur, qui est un fonctionnaire des services des renseignements. » Me Schrems prédit : « La surveillance de masse va continuer, mais, à la fin, l’opinion de la CJUE l’emportera et tuera une nouvelle fois cet accord. »

LE PIÈGE PARFAIT

Le temps de la justice n’étant pas, et de très loin, aligné sur celui des technologies, 90 % des données personnelles des Européens auront été transférées aux États-Unis quand la Cour rendra son verdict. C’est le piège parfait, celui qui ne laisse aucune échappatoire, mais donne l’impression qu’on nous a donnés, à nous, les Européens, notre chance. Il sera alors certain que les entreprises du Vieux Continent ne voudront plus changer leurs modes de fonctionnement, leurs codes sources, investir du temps et de l’argent pour rapatrier et gérer les données personnelles. « C’est pourquoi je demande que des préconisations soient prises au moment où nous saisirons la Cour afin d’empêcher que le transfert des données soit irréversible, souhaite Emmanuel Maurel. À écouter les députés, aussi longtemps que le conflit russo-ukrainien perdurera, cela ne pourra pas être le cas. »

ON NE BADINE PAS AVEC LE CONSENTEMENT

Accepter de partager ses données personnelles, c’est permettre à des entreprises de connaître l’intégralité de sa vie. Famille, réseau d’amis, déplacements, loisirs, situation médicale, maritale, tout peut être connu à partir de la géolocalisation, de l’historique de recherche, de la lecture des courriels comme des messages postés sur les réseaux sociaux. Sur le marché mondial des données personnelles, ces informations ont un prix. Les sociétés qui les achètent les utilisent pour vendre de la publicité, des produits ou pour influencer des choix culturels et politiques. En acceptant l’installation de cookies, c’est-à-dire de fichiers espions, l’internaute autorise que sa personnalité, sa vie dans toutes ses composantes, soit vendue aux enchères à des sociétés qui vont la monnayer. L’obtention du consentement exigé par le Règlement européen sur la protection des données est la seule garantie dont l’internaute dispose. Google avait installé sur les 310 millions de téléphones Android un identifiant unique facilitant l’envoi de publicités ciblées sans que les internautes puissent s’y opposer, mais la firme de Mountain View a dû renoncer à l’exploiter pour respecter le droit européen, suffisamment exigeant en la matière. En janvier 2022, la Commission de la protection de la vie privée, autorité belge de protection des données, dont la décision s’impose à toutes les Cnil en vertu du principe du « guichet unique », a exigé que le consentement de l’internaute ne soit pas obtenu par défaut, sans que celui-ci soit clairement informé. Si tel est le cas, toutes les données recueillies à son insu doivent être supprimées.

Les USA étouffés par leurs démons

i can't breathe

#BlackOutTuesday

Voici quelques jours, George Floyd est mort d’asphyxie suite à une interpellation particulièrement musclée de la part de policiers. Ce n’est pas une première aux États-Unis où les violences policières causent de manière bien plus fréquente que dans d’autres démocraties des décès nombreux.

Cette fois encore, cette interpellation musclée et mortelle se double d’un contexte raciste, puisque le policier causant la mort était blanc, le citoyen interpellé et décédé étant noir. Les très nombreux cas similaires nous rappellent à quel point le racisme est profondément inscrit dans la société américaine, héritage de l’esclavage puis de la ségrégation officiellement qui ne prit fin qu’un siècle plus tard.

Aujourd’hui encore, la politique sécuritaire et pénitentiaire américaine font des personnes de couleur noire les premières « cibles » d’un appareil judiciaire connu pour être un miroir déformant des inégalités sociales. Cinquante années d’affirmative action n’auront pas permis – au-delà de la constitution d’une bourgeoisie et d’une petite classe moyenne supérieure noire – de rétablir un peu de justice sociale en direction de cette partie de la population américaine, qui souffre d’une somme de handicaps sociaux et économiques sans véritable commune mesure avec son poids réel au sein du peuple américain. La structuration profondément communautariste de la société américaine a fait l’objet d’études nombreuses, sur lesquelles nous ne reviendrons pas ici. Rappelons cependant qu’une partie de la violence et des crimes dont est victime la communauté noire est le fait de certains de ses membres.

La mort violente de George Floyd aura été une nouvelle étincelle jetée une fois de plus sur la poudrière raciste des Etats-Unis d’Amérique. Plus encore que précédemment – on se souvient du mouvement #BlackLivesMatter voici quelques années sur fond de meurtres racistes et de violences policières – cet événement dramatique aura libéré une colère et une frustration toujours présentes, souvent contenues, mais jamais absentes et jamais guéries, au sein de la population noire des Etats-Unis d’Amérique. Les mobilisations pour demander justice et la fin des violences policières racistes dépassent largement la seule « communauté noire » comme le démontre les très nombreuses manifestations pacifiques (respectant ainsi la volonté de la famille de la victime) dans de très nombreuses villes américaines ; que quelques unes d’entre elles aient été suivies d’émeutes localisées ne sauraient effacer cette réalité sociale et politique.

Les fanfaronnades du président des Etats-Unis, Donald Trump n’étonnent malheureusement plus personnes avec leur avalanche de démagogie, mépris, de provocations, de discours violents et d’appel à la religion, visant à flatter un électorat pour partie raciste et intégriste. Elles sont plus irresponsables que jamais et donnent l’impression qu’un pompier pyromane siège à la Maison Blanche, qui secouerait un gros baril de fuel au-dessus de la poudrière. Si malheureusement, le caractère pacifique des démonstrations actuelles devaient céder le pas à la violence, il en serait grandement responsable.

Les Etats-Unis d’Amérique ont plus jamais besoin d’une Révolution civique, pacifique et sociale.

D’une certaine manière, c’était ce que proposait aux Américains Bernie Sanders. Ironie de l’histoire, alors qu’il était le seul à proposer les changements concrets qui répondaient aux difficultés profondes des USA et de la population noire, c’est l’électorat démocrate noir âgé (à l’instigation de sa bourgeoisie et sa classe moyenne supérieure qui partage peu sa réalité quotidienne) qui a donné au centriste Joe Biden (comme il l’avait donné à Hillary Clinton) les moyens de distancer définitivement le candidat socialiste dans les primaires démocrates. Il faut donc espérer que le candidat libéral prenne la mesure réelle de la situation et que son soutien aux manifestants pacifiques ne soit pas qu’un simple coup élecoraliste : il faudra pour l’emporter en novembre prochain (et gagner le vote de la jeunesse qui se mobilise aujourd’hui) puis pour sortir les Etats-Unis d’Amérique de l’impasse actuelle qu’il muscle économiquement et socialement son discours, et que la lutte sur les discriminations institutionnelles se traduisent en actes concrets, afin de permettre au pays de retrouver la paix civile et sociale et à sa communauté noire de ne plus être la première victime de la pauvreté, du crime et de la violence.

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